IV-Services offerts par l’ONA
L’ONA, en
tant qu’organisme technique du Ministere des Affaires Sociales et du Travail ,
offre dans le cadre de la protection
et de la securité sociale un ensemble de
servce comme Prêt, Pension, Assurance, Hypothèque, Attestation bancaire, ONA ville,
ONAPAM et compte bancaire.
V-Objetif des fonctions Assurantielles de l’ONA
A chacun de ces services corespondent des
objectifs particuliers. Ainsi, l’ONA a des objectifs relatifs aux fonctions assurantielle.
Ces objectifs consistent d’une part à accorder des prestations sociales aux
assurés d’autre part de percevoir des cotisations sociales des assurés.
VI-Assurances sociales
Les
assurances sociales qui consistent en la prise en charge des risques sociaux,
constituent la base de la sécurite sociale dans certains pays comme la France
et Haiti. Leurs principes de base consiste a repartir sur la totalite des membres du
groupe les consequences financieres d’un risque.
VII-Types assurances
Face aux
differents risques sociaux inhérent a la vie des citoyens, nous avons plusieurs
types assurances comme assurances maladie, assurance maternite, assurance
vie-deces, assurance accident du travail et enfin assurance vieillesse. Cette
derniere releve de la competence ou le pilier de travail de l’Office National
Assurance-Vieillesse avec ses differents nouveaux services.
-
Assurances
viellesse
L’assurance
vieillesse constitut le pilier de l’Office National Assurance-Vieillesse (ONA).
Il existe des assurances obligatoire et facultatives. Dans le cas des
assurances obligatoires, « les employés des entreprises commerciales,
industrielles ou agricoles et en general toute personne qui fournit un travail
manuel ou intellectuel moyennant une retribution, en nature o en esperes, toute
personne qui loue ses serevices a un employeurs en vertu d’un contrat de
travail expres ou tacite…» art. 178. Dans le cas des assurances facultatives, les
assurés facultatifs seront soumis aux memes obligations et auront droit aux
memes prestations et privileges que les assures obligatoires.
-
Les
assures de l’ONA, Qui sont-ils?
Les assurés de l’ONA sont des personnes exercant une
activité économique dans des institutions privées et des institutions mixtes de
l’etat. Les employés de la fonction publique
sont couvert par le CPR. Cependant, ces fonctionnaires publiques peuvent
etre assurés à
l’ONA à titre volontaire.
VIII-Fonctionnement de l’ONA et la situation des assurés avant et apres le
seisme du 12 janvier 2012
Avant le séisme du 12janvier 2012, l’institution accorde
des prestations à tous les assurés comme
l’indique dans ses missions ,il entrepreprend des activitéspra-bancaires dans
le but de generer des ressouces necessaires pour faire face à ses obligations.
Elle accorde des prets aux assures suivant leur capacité de remboursement et
des prets sur cotisation évalue à 50% du montant des cotisations versees à l’ONA. Il accorde des
prets hypothecaires aux assures pour qu’ils soient en mesure de posséder leur
propre maison.n’a pas de moyens pour financier les frais d’exploitation. Il utilise
les passif pour financer] l’actif. L’utilisation de ce dernier entraine des
pertes enormes au sein de l’institution.
Après le 12 janvier, l’ONA utilise les frais
d’exploitation a titre ONA ville qui est un investissement , une strategie plus
rationnel pour l’institution. Ainsi, de nombreux
changement ont été opéré au sein de l’institution dans le but d’améliorer leur service au depends des assurés. C’est le
cas de l’ONA PAM qui est un nouveau service créé dans le but de financer les assurés
qui ont le plus faible revenu. Il ya également un nouveau service d’hebergement
créé par l’ONA en vue de prendre en
charge les pensionnaires qui n’ont pas de famille pour les aider. A tout cela
s’ajoute le service de sante et le service obseque. Il convient de souligner
que le nombre des assures augmente surtout avec l’augmentation des
Organisations Non Gouvernementales(ONG).
XI-Difficultes de l’ONA face aux assures et aux pensionnaires
Comme toutes institutions etatiques ou privees,
l’Office National Assurance-Vieillesse fait face a un ensemble de difficultes
dans son sein. Parmi ces difficultes, nous avons la situation des assurés qui
avant le seisme du 12 janvier, une fois empruntés une somme a l’ONA n’ont remboursé leurs dettes en vue de faire fructifier
l’institution. Apres le seisme, des mesures coercitives ont été pris en vue de
coriger cette situation qui s’afaiblit l’institution.
X-Conclusion et Recommandation
L’ONA
comme instution de securité sociale qui fait des prestations sociales , gère
des fonds et accorde des prets, intervient dans le domaine de la prise en
charge Vieillesse. Divers efforts ont été realises par l’ONA en vue d’accorder des prestations et
des services aux assurés. Malgré tous ces efforts consenti , l’institution fait
face à de sérieuses difficultés comme la politisation de cette boite, les lois
ne sont pas actualisées, refus de remboursement des prets par les assures. Bien
que cette institution a pris des mesures coercitives pour empecher la
defaillance economique, elle ne doit pas les faire en dehors de leurs missions.
L’ONA est avant tout une institution qui travail pour le bien etre de chacun et
de la collectivé. Les changements opérés apres le seisme au sein
del’institution, les services ajoutés et
les moyens mettent en place pour gerer le nombre des assurés qui augmente, sont
autant d’éfforts consenti par cet organisme après le tremblement de terre du 12
janvier. Ainsi, les autorités étatiques doivent actualisés la legislation
sociale du pays en tenant compte des nouveaux besoins sociaux . De plus, elles
doivent laisser les institutions fonctionnées suivant les principes et des lois
qui les regissent, cet acte va donner à l’ONA plus d’automie dans son
fonctionnement qui la rendera plus efficace et efficiente.
Bibliographie
1-REGIBIER,P., SEHAN-CHAMINADE, E. Sciences sanitaire
et sociales, Savoir et concept, ed. TECHNIPLUS, Casteilla,1999.
2-Loi organique de l’Office National
Assurance-Vieillesse extrait de la loi du 28 Aout 1967 creant et organisant le
departement des Affaires Sociales
3-Document relatif a une séance de formation pour les
employés animé par Feliton BAKER